Le site www.dama-decolletage.fr est la propriété de la société DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE (DAMA), société par actions simplifiée
Siret : 60632026500014
Code APE : Décolletage (2562A)

Directeur de la publication : QUALI INDUSTRIE

CONTACT

DAMA Décolletage
4 chemin de Pressy
74300 CLUSES
FRANCE

Hébergement du site

Société : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
Adresse : 61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca, Chypre.

Conception du site

Carotte Studio
6 Place Wilson 31000 Toulouse
carotte.studio

Dispositions légales

Les informations diffusées sur ce site et plus largement sur les noms de domaine propriété de DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE sont fournies à titre purement informatif. DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE compile et produit ces contenus à partir de différentes sources concordantes. DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE  ne saurait être tenu responsable de la véracité et de la pertinence des contenus ni de l’utilisation et de l’exploitation que l’utilisateur du site pourrait en faire.

Toute reproduction, modification, publication, copie, totale ou partielle du contenu présenté sur les domaines de DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE, par quelque procédé que ce soit et quel que soit le support est interdite.

Exclusion de garantie

DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour du contenu du site. Néanmoins, DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE décline toute responsabilité en ce qui concerne les informations qui peuvent être consultées sur ou à partir du site, en particulier le contenu, son exhaustivité, son exactitude ou sa fiabilité. DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE ne donne aucune garantie quelle qu’elle soit, expresse ou implicite, notamment quant à l’absence d’interruption ou d’erreur du service ou aux performances ou résultats découlant de l’utilisation du site. Les informations contenues sur le site peuvent être modifiées à tout moment. DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE ne peut pas garantir que les informations sont complètes, véridiques ou actuelles.

Exclusion de responsabilité

DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE ne pourra être tenus responsables à votre encontre ou à l’encontre de tout tiers pour tous dommages directs, indirects ou consécutifs découlant de l’utilisation des informations et matériels contenus sur le site ou d’autres contenus auxquels vous pourriez avoir accès par le biais de liens à partir du site.

Les sites reliés directement ou indirectement ne sont pas sous le contrôle de DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE. En conséquence, DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Protection de la vie privée

Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Conformément à la législation française, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour toute demande, vous pouvez nous contacter.

Dispositions RGPD

DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE est le responsable du traitement des données collectées sur le site www.dama-decolletage.fr.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site de DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE, 4 chemin de Pressy 74300 CLUSES, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site www.dama-decolletage.fr, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de trois ans.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante www.cnil.fr.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

L’utilisateur du site de DECOLLETAGE AUTOMATIQUE & MECANIQUE est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.